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Le SCOT PAPAO / Pays d'Ouche

Calendrier prévisionnel et état d'avancement
Etat d’avancement Mars 2017 : Début d’élaboration du PADD avec E.A.U.Septembre 2016 : Finalisation du diagnostic du SCOTSeptembre 2015 : Début …
Elaboration du SCOT : Concertation et Atelier
Les grands principes d’organisation :L’instance décisionnelle : le comité syndical du PETRLes instances d’élaboration : le comité de pilotag…
Les documents du SCOT
Les chiffres clés   Le Rapport de présentation   PADD   DOO  
Arrêtés, avis et délibérations
6 novembre 2013 - Arrêté préfectoral portant création du Syndicat Mixte du SCOT PAPAO/Pays d’Ouche - Arrêté préfectoral portant publication…
Diagnostics et rapports préalables
Juin 2014 : Diagnostic Territorial (Cabinet RCT)   Septembre /décembre 2014 : Diagnostic, note et PAC (DDT)   Novembre 2015 : Diagnostic Agricol…
Enquête publique
Vous avez des remarques sur le SCOT, n'hésitez à nous contacter : contact@p2ao.fr