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Les documents du SCOT

Doc SCOT

Le SCOT du Pays d’Argentan d’Auge et d’Ouche est entré dans sa phase d’arrêt. Le comité syndical s'est réuni le 25 avril 2018 pour délibérer sur le bilan de la concertation et l’arrêt du projet. Tous les documents qui constituent le SCOT peuvent être consultés en téléchargement ci-dessous. L’enquête publique devrait avoir lieu au mois de septembre 2018. Les documents définitifs du SCOT seront approuvés en fin d’année par le comité syndical du Pays d’Argentan d’Auge et d’Ouche.

Sommaire général - (Arrêté par le Comité Syndical du 25/04/2018)

Sommaire général

1. Le rapport de présentation - (Arrêté par le Comité Syndical du 25/04/2018)

1. Rapport de présentation

1.1. Diagnostic transversal

1.2. Actualisation du diagnostic

1.3a. Fiches annexes introduction

1.3b. Fiches annexe livret 1

1.3c. Fiches annexes livret 2

1.3d. Fiches annexes livret 3

1.4. Etat Initial de l'Environnement

1.5. Explication des choix

1.6. Analyse de la consommation d'espace

1.7a. Evaluation environnementale

1.7b. Indicateurs de suivi

1.8. Articulation des documents

1.9. Résumé non technique

2.  Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - (Arrêté par le Comité Syndical du 25/04/2018)

2. PADD

3. Le Document d'Orientation et d'Objectifs - (Arrêté par le Comité Syndical du 25/04/2018)

3. DOO

4. Le Bilan - (Arrêté par le Comité Syndical du 25/04/2018)

4. Bilan de la concertation

5. Les Annexes - (Arrêté par le Comité Syndical du 25/04/2018)

Annexe Enveloppes urbaines

 

 

 

 

 

 

 

 




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