P2AO logo
 

Les documents du SCOT

Doc SCOT
Le SCOT du Pays d’Argentan d’Auge et d’Ouche a été approuvé par le comité syndical réuni le 18 décembre 201.
Tous les documents qui constituent le SCOT peuvent être consultés en téléchargement ci-dessous.
Le  SCOT sera excécutoire dans un délai de deux mois après réception par l'autorité administrative compétente de l'Etat.

Délibération d'approbation du SCOT le 18/12/2018

 Délibération 2018 12 01 

Sommaire général - (SCOT approuvé le 18/12/2018)

Introdution Sommaire

1. Le rapport de présentation - (SCOT approuvé le 18/12/2018)

1 Rapport de présentation

1.1 Diagnostic transversal

1.2 Actualisation du diagnostic

1.3a Fiches annexes Introduction

1.3b Fiches annexes Livret 1

1.3c Fiches annexes Livret 2

1.3d Fiches annexes Livret 3

1.4 Etat Initial de l'Environnement

1.4 Annexe de l'EIE

1.5 Explication des choix

1.6 Analyse de la consommation d'espace

1.7a Evaluation environnementale

1.7b Indicateurs de suivi

1.8 Articulation des documents

1.9 Résumé non technique

2.  Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables -(SCOT approuvé le 18/12/2018)

2 PADD

2.1 Annexe du PADD

3. Le Document d'Orientation et d'Objectifs - (SCOT approuvé le 18/12/2018)

3 DOO

4. Le Bilan - (SCOT approuvé le 18/12/2018)

4 Bilan de la concertation

5. Les Annexes - (SCOT approuvé le 18/12/2018)

Annexe 1

Annexe 2

6. Les Rapports - (SCOT approuvé le 18/12/2018)

Rapport et conclusions enquete publique

Rapport des modifications

 

Les avis reçus

Liste des avis rendus

Etat - Courrier Préfecture et avis DDT

Etat - avis DREAL

Etat - Annexes avis DREAL

Etat - avis ARS

CDPENAF

Communautés de Communes

Compagnies consulaires

Département et Région

INAO

MRAe

PNR Normandie Maine

SCOT Pays Risle Charentonne Intercom Bernay Terres

Avis des communes

Observations du public sur le registre

Observations reçues

 

 




Retour

Haut de la page